Mentions légales.
Les informations relatives à l’édition, à l’hébergement et aux droits d’auteur de CINÉORA.
Édition et hébergement
Nom du site : CINÉORA
Activité envisagée : découverte de films et séries et visionnage de courts métrages sous licences autorisées.
Éditeur : [NOM LÉGAL DE L’ÉDITEUR À AJOUTER]
Statut de l’activité : [STATUT PROFESSIONNEL À DÉTERMINER]
Coordonnées de contact et adresse requises : [À COMPLÉTER SELON LES OBLIGATIONS APPLICABLES]
Pays : Maroc
Hébergeur : Netlify — www.netlify.com
Propriété intellectuelle et diffusion
Le nom et les éléments originaux du site restent soumis aux droits de leurs titulaires. Les films, images, marques, noms et œuvres de tiers restent la propriété de leurs ayants droit respectifs.
Les quinze courts métrages de la rubrique « Gratuit » sont présentés avec des informations de source et de licence dans la page Crédits & Licences.
Les affiches et visuels des films commerciaux présentés dans le catalogue constituent un sujet distinct : leur présence ne signifie pas que CINÉORA bénéficie d’une autorisation de diffusion ou d’exploitation commerciale de ces œuvres ou de leurs images. Toute utilisation commerciale devra être revue au préalable.
Réclamations et signalements
Un titulaire de droits peut demander l’examen d’un contenu ou d’un crédit à l’adresse professionnelle qui sera renseignée dans la page Contact.
Évolutions et contrôle juridique
Ce document est un brouillon. Les informations d’identification, la situation juridique et fiscale du projet, les règles d’utilisation des contenus et les obligations de protection des données devront être adaptées à l’activité réelle avant toute monétisation.